MENTIONS LEGALES

 

Raison sociale : SAS ART INTEREST
Société par Actions Simplifiée au Capital de 5 000€
Immatriculée au RCS de Bastia sous le n° 822 297 818 00012
N° TVA : FR 39 822297818 - Code APE : 4778C

Siège social : 102 Caldaja – 20225 Cateri

Tel : 09 71 41 72 50 / 06 83 24 94 58

Adresse électronique : acartinterest@gmail.com

La Société  ART INTEREST est présidée par Anne-Cécile Satta ép. Colonna.

Le service téléphonique dédié au conseil et à la clientèle est ouvert du lundi au samedi de 9h00 à 19h00.

 

 

WWW.ARTYCLIP.COM

 

Editeur : ART INTEREST

Hébergeur : SAS OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix - France
Paiement sécurisé : Banque Populaire
Responsable de la publication : Anne-Cécile Satta

 

Le site www.artyclip.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. La responsable de publication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.artyclip.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

DROITS D’AUTEUR ET RESPONSABILITE

 

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentées sur le site www.artyclip.com  appartiennent à leurs auteurs. Ceux-ci sont utilisés par SAS ART INTEREST conformément à l'autorisation des propriétaires des droits d'auteur. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation,de reproduction ou de diffusion.

 

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent à la SAS ART INTEREST ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. De fait, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de SAS ART INTEREST, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02 € d’amende.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

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